Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUG
FOURNITURES HOSPITALIERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95557829
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque PUG

Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PUG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 68990 HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PUG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUG est expirée depuis le 7 février 2005.

FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : LUERCOAT , THEMIS THK , EOS , KRISS , FH , VIVIEZ MEDICAL , ESOP PROTHESE DE HANCHE , LUER , PER-CAL , TENDON-LIG


FOURNITURES HOSPITALIERES Société Anonyme - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 68990 HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Prothèses, prothèses d'articulations